Arrêté du 22/06/07 relatif à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement ainsi qu'à la surveillance de leur fonctionnement et de leur efficacité, et aux dispositifs
![FINANCES PUBLIQUES L'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat . FINANCES PUBLIQUES L'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat .](https://www.lemoniteur.fr/mediatheque/9/1/1/001873119_1200x800_c.jpg)
FINANCES PUBLIQUES L'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat .
Objet : Arrêté portant nomination du régisseur titulaire et de mandataires suppléants pour la régie de recettes et d'avance
![Vademecum des délégations de fonction accordées par le maire – Amif : L'association des maires d'ile-de-france Vademecum des délégations de fonction accordées par le maire – Amif : L'association des maires d'ile-de-france](https://d2b2qwcistn6wm.cloudfront.net/wp-content/uploads/2022/07/Capture-decran-2022-07-22-a-17.39.00-724x1024.png)
Vademecum des délégations de fonction accordées par le maire – Amif : L'association des maires d'ile-de-france
Circulaire du 15 février 2008 ayant pour objet les instructions pour l'application de l'arrêté interministériel du 22 ju
Commune de Papara - AVIS AUX PARENTS : FERMETURE EXCEPTIONNELLE ECOLE ARIITAMA. Fermeture exceptionnelle de l'école d'ARIITAMA aujourd'hui, Lundi 20 juin 2022 à partir de 12H, jusqu'au Mercredi 22 juin 2022 inclus. | Facebook
![VI. La responsabilité des autorités locales dans la gestion des services publics d'eau et d'assainissement - Persée VI. La responsabilité des autorités locales dans la gestion des services publics d'eau et d'assainissement - Persée](https://www.persee.fr/renderIssueCoverThumbnail/coloc_2111-8779_2010_num_30_1.jpg)